Le nouveau projet de loi Bioéthique en 2020/2021

Le projet de loi Bioéthique en 2020/2021


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Gemmes

La bioéthique est sur le devant de la scène en ce moment avec le projet de loi qui a été présenté en Conseil des ministres le 24 juillet 2019. Elle a été votée en juillet/août 2020 pour revenir au Sénat puis devant une commission mixte paritaire au début de l’année 2021.

Certains disent qu’il s’agit « d’une avancée historique pour les droits et la liberté des femmes ».

Nous allons regarder ensemble ce projet.

Table des matières

(l’article est un peu long !).

Définition de la bioéthique

C’est un mot composé avec bio et éthique.

  • Bio : vient du mot grec bios qui veut dire « vie ».
  • Ethique : vient du mot grec ethikos qui veut dire « moral, mœurs ».

Il s’agit donc d’un sous-ensemble de l’éthique, c’est-à-dire, d’une analyse des questions qui se soulèvent entre les pratiques médicales scientifiques, les recherches en biologie et la moralité.

En d’autres mots, la bioéthique consiste à dire jusqu’où la recherche biologique et médicale peut aller sans franchir la limite de la dignité et du respect de la vie humaine.

Un petit historique

  1. En 1994, il y avait une interdiction ABSOLUE de faire des recherches sur des embryons humains.
  2. 2004. Mais en 2004, la loi a permis de le faire avec une dérogation.
  3. 2013. En 2013, on a autorisé, par principe, que l’embryon devienne un matériau de recherche de laboratoire.
  4. 2020. En 2020, elle est en train, à nouveau, d’être modifiée. C’est donc une loi qui a subi de nombreuses modifications, plus qu’aucune autre loi sous la pression des scientifiques et des débouchés potentiels.

Contexte en 2020

Le nouveau projet de loi va plus loin en permettant des recherches, des expériences inter espèces, la création de gamètes artificielles à partir d’un embryon humain.

Cette loi a été présentée en urgence pendant la crise sanitaire du Covid-19.

Sujets couverts par le projet de loi

Ce projet de loi comporte 32 articles de mesures strictement médicales qui sont revues obligatoirement par les gouvernements tous les sept ans.

On a désormais un droit sur l’enfant

Retiré. L’article premier – article clé de la loi « Nul n’a le droit à l’enfant ». a été enlevé.

Si on enlève cet article, on ôte la barrière de protection sur l’enfant. Cela veut dire que désormais « tous ont un droit sur l’enfant ». Motif : le droit à l’enfant est « insaisissable » et ne correspond à aucune définition juridique. Ils estiment que le contexte est plutôt celui du droit à la parentalité.

Le risque : que l’enfant soit vu désormais comme un bien de consommation, un matériau utilisé pour la recherche et l’expérimentation et ouvert à tous.

La Procréation Médicalement Assistée (PMA)

Adopté. La PMA est de loin la mesure la plus débattue. Voici ce qui a été voté :

  • L’autorisation du don de gamètes pour les femmes quelle que soit leur situation : on ouvre donc cette possibilité aux femmes seules et aux femmes en couple. La PMA sera remboursée par la Sécurité Sociale pour un coût de 15 millions d’euros annuels supplémentaires.
  • Pour officialiser la filiation d’enfants de couples de femmes, une reconnaissance anticipée de l’enfant pourra être faite devant notaire comme les couples hétérosexuels non mariés font aujourd’hui. Les couples de femmes qui auront eu une PMA à l’étranger avant la loi pourront faire cette démarche pendant trois ans à compter de la mise en vigueur de cette loi (le 2ème parent devra adopter son propre enfant).
  • Pour les adultes nés d’une PMA avec donneur: ils pourront avoir accès à certaines informations sur leur origine. Le texte prévoit, et de manière rétroactive, qu’ils pourront accéder à leur majorité à des données non-identifiantes (comme âge, caractéristiques physiques etc.) du donneur, et, s’ils le souhaitent, de l’identité du donneur seulement si ce dernier a donné son accord.

Refusé.

  • La possibilité d’utiliser la PMA post-mortem a été rejetée en première lecture par les députés et sénateurs.
  • Le don de gamètes dans un couple de femmes via la technique ROPA (partage de la grossesse en passant de l’utérus de la première mère à celui de la deuxième mère). Cette technique est médicalement très lourde et pas sans risque pour les mères et le fœtus avec un taux de mortalité existant.

Conservation de gamètes

Adopté. Un cadre rigide réglemente la conservation des gamètes (ovocytes et spermatozoïdes) pour une grossesse future éventuelle. Celle-ci sera seulement autorisé dans le cadre de traitements lités à la préservation de la fertilité et à l’assistance médicale à la procréation ou pour toutes personnes ayant une pathologie altérant cette fertilité (ex. : cancer etc.). On reconnait donc la tendance qu’ont les femmes à avoir des enfants de plus en plus tard. Ces frais de conservation ne pourront pas être pris en charge par l’employeur.

Refusé. La technique ROPA qui consiste à faire un don de gamètes ne sera pas autorisé entre deux femmes en couple.

Souches embryonnaires vs recherches sur l’embryon

Débat en cours. Jusqu’en 2013, les recherches sur l’embryon et cellules souches issues d’un embryon humain étaient interdites sauf sur dérogation. Cette contrainte est enlevée, estimant que les recherches sur les cellules souches embryonnaires ont des questions éthiques moins lourdes que sur l’embryon lui-même. Ces souches embryonnaires humaines peuvent être multipliées à l’infini pour remplacer tous les tissus de l’organisme.

Ce projet autorise, à l’article 17, le recours aux techniques de modification ciblées du génome des embryons faisant l’objet d’une recherche (de type CRISPR-CAS9).

L’embryon devient transgénique à partir du moment où on lui injecte des gènes étrangers ou, au contraire, en lui en retirant. Ceci est possible depuis la découverte des « ciseaux » CRISPR-cas9. C’est une découverte qui permet de couper ou copier-coller des gènes selon le résultat que l’on souhaite obtenir. On utilise des embryons humains pour tester si cela marchera sur un humain : il devient donc un cobaye pour tester les nouvelles expériences scientifiques. L’embryon est donc instrumentalisé comme s’il n’était qu’un matériau alors qu’il est un être humain.

Transgénique ? Oui : génétiquement modifié. Comme le maïs, le soja, la tomate transgénique…

Jusqu’où tout cela peut aller ?

Les scientifiques savent comment changer une partie du code ADN d’un bébé. Il est facile de faire des manipulations génétiques depuis la découverte du CRISPR. Le CRISPR est un code génétique généré par un bactérium qui a combattu un virus et qui le garde dans une archive ADN. Si le même virus se remanifeste, il est combattu via la protéine Cas9 qui contient cette archive ADN. Il a donc ce qu’il faut pour le vaincre. Les généticiens ont découvert qu’ils peuvent le programmer pour le mettre dans un système de cellule vivante afin de modifier des cellules vivantes voulues.

Le CRISPR agit avec la précision d’un GPS (il sait quels éléments préciser retrouver) et celle d’un chirurgien pour activer ou désactiver des gènes à la demande. Cette fonction se retrouve dans tous les êtres vivants : les animaux, les plantes et les humains. On l’utilise, notamment, pour détecter les anomalies de grossesses. 92% des grossesses ayant détecté un fœtus ayant une trisomie 21 sont interrompues.

On pourrait aller plus loin et sélectionner le type de bébé que l’on veut, créer une armée de super soldats, modifier l’ADN de tous les habitants d’un pays dans un régime totalitaire.

Le danger est de sauter la barrière de l’éthique et de la dignité humaine.

Tests génétiques

Débat en cours. Les tests génétiques sont interdits SAUF pour raisons médicales dans un contexte encadré. Il faut que ce soit fait dans un but défini à l’avance. Les tests consistant à savoir si un enfant est porteur d’une maladie génétique pendant une grossesse sont interdits pour éviter un glissement vers l’eugénisme.

La loi autorise de faire des manipulations génétiques dans le but de faire des êtres inter espèces. Nous n’en sommes pas encore là, mais cela ouvre une porte vers la possibilité de créer des chimères un jour. Une chimère est un être vivant qui combine deux espèces croisées. Par exemple, un être mi-homme, mi-cheval, comme dans la mythologie Grecque.

Don d’organe croisé

Débat en cours. Pour pallier au manque de donneur s’il n’y a pas de donneur vivant proche, on a recours à un don croisé : si une paire de donneur-receveur n’est pas compatible, on recherche une autre paire qui ne l’est pas non plus afin que le donneur d’une paire donne au receveur de l’autre paire. Le texte propose d’augmenter le nombre de paire afin d’augmenter les chances de trouver un donneur compatible. Le don croisé se limitait à deux paires : le nouveau texte prévoit six.

Don de sang prélevé sur une personne homosexuelle

Inchangé. Les restrictions sur le don de sang fait par une personne homosexuelle ne sont pas levées avec ce nouveau projet de loi.

Enfants intersexués

Inchangé. Dans le cas d’une naissance d’un enfant intersexué (doté à la fois des caractéristiques sexuelles féminines et masculines), il n’y a pas de levée des opérations.

Bébé médicament

Rejeté : Le DPI-A est une technique de diagnostique qui serait permise à titre expérimentale pour détecter d’éventuelles anomalies chromosomiques sur l’embryon. Il existe à ce jour mais il se limite seulement aux géniteurs porteurs d’une maladie génétique rare et incurable. Elle s’utilise aussi sur le « bébé médicament ». Il s’agit d’un enfant conçu in vitro, sélectionné pour ses vertus thérapeutiques pour sauver un frère ou une sœur atteints d’une maladie génétique. Mais certains s’y sont opposés, voyant un risque d’eugénisme en retenant seulement les embryons sains.

 

Droit à l’Interruption Volontaire de Grossesse (IVG)

Inchangé.

Droit à l’Interruption Médicale de Grossesse (IMG)

Revue reportée. Amendement numéro 1239, a été retiré pour être déplacé en alinéa 3 comme demandé dans l’amendement numéro 1253. Il y a une différence entre l’« IVG » pour « Interruption Volontaire de Grossesse » et l’« IMG » pour « Interruption Médicale de Grossesse ».

L’IVG est une interruption de la grossesse volontaire que l’on peut décider jusqu’à 12 semaines de grossesse.

L’IMG est une interruption de la grossesse à n’importe quel moment si on estime que la mère est en « détresse psychosociale » et pour raisons médicales. De quoi s’agit-il ?

Un avis médical d’une équipe pluridisciplinaire – et non nécessairement l’avis de la mère- peut amener à décider d’interrompre la grossesse si on estime que la mère est en détresse psychosociale.

Il s’agirait donc d’une interruption de grossesse pour motif médical si on estime qu’il s’agit un de ces cas :

  • Forte probabilité que le fœtus est atteint d’une affection grave et incurable.
  • La grossesse met en danger la vie de la mère.

La mère peut y avoir droit si elle en fait la demande.

Et la partie « Sociale » du mot « Psychosocial » ?

Si la mère :

  • Se trouve dans un contexte social difficile (personne non entourée, en extrême précarité etc.).
  • Est fragilisée psychologiquement (violences conjugales, difficultés psychologiques majeures).
  • Prend de la drogue etc.

La même équipe pluridisciplinaire peut prendre la décision de provoquer une IMG au cas par cas. Deux médecins peuvent faire une attestation permettant de pratiquer l’IMG.

Donc, si une mère se retrouve – par exemple, séparée de son conjoint et, du coup, n’a plus ou presque plus de ressources financières, le médecin peut décider de déclencher la procédure d’une IMG.

Selon la Bible

Embryon : être humain ou pas ?

Il y a eu bien des débats pour savoir à quel moment on considère qu’un embryon devient un être humain : soit en considère l’embryon comme étant le début d’une vie humaine, soit on considère qu’il devient un être humain bien plus tard dans le processus de la grossesse.

Mais l’autorisation de faire une IVG ou IMG assez tard dans la grossesse, alors que le bébé est déjà bien formé, fait basculer l’intérêt du côté des adultes et non vers celui de l’enfant. Ce qui explique que l’article premier ait été supprimé.

Détresse psychosociale.

La nouvelle notion de « détresse psychosociale » est très vague et sujet à interprétation diverse. On autorise une personne, hors de la famille de ce fœtus, à décider de la vie ou de la mort du fœtus.

Voici le témoignage d’une jeune femme sur ce sujet qui fait réfléchir (YouTube Amendement sur L’IMG pour cause de “détresse psychosociale” – datant du 7 août 2020).

La vie est un don.

Dieu est à l’origine de la vie sous toutes ses formes (Genèse 1-2). A Ses yeux, toute vie est précieuse et un don.

Autoriser la recherche et l’expérimentation sur l’embryon qui est la première forme de vie d’un être humain, c’est autoriser à tuer une vie. Ne pas oublier le nombre d’embryons dans cette histoire : c’est autant moins de vie, d’enfants et d’adultes qui auraient pu contribuer à l’humanité.

« Mais c’est pour sauver d’autres vies ! »

Certes, on nous laisse entrevoir la possibilité de vaincre les maladies… Mais tuer des milliers d’embryons pour sauver d’autres vies… est-ce vraiment éthique ? Mais à qui est-ce que cette loi profite ? A la science ou au commerce, ou les deux ? On perd la notion de la vie. On critiquait déjà notre société comme étant une société de consommation.

Jouer à Dieu.

L’homme prend, manipule les embryons, les codes génétiques et « joue à être dieu » pour satisfaire sa curiosité scientifique. La dérive serait d’encourager les femmes à avorter au lieu de les aider à passer un cap difficile. Les encourager à faire don de leurs embryons pour fournir des « matériaux » et alimenter un commerce qui est déjà bien juteux. Bien des articles et voix se sont élevées dans le monde pour dénoncer le trafic des embryons, des organes.

Dieu a donné. Nous prenons.

C’est tellement aux antipodes de la nature de Dieu : Dieu « a donné » la vie qu’Il avait de plus précieuse : Son Fils Jésus. Son Fils a fait aussi ce choix de se donner pour nous.

Nous, nous prenons une vie qui n’a pas pu faire de choix pour… pour quoi au juste ? Un commerce ? Des expériences scientifiques ?

Que faut-il retenir ?

Un pas en arrière.

Cette loi a fait un pas en arrière en enlevant l’article 1er : Nul n’a de droit sur l’enfant. Le désir des adultes désormais prévaut sur le droit à la vie de l’enfant. Le fœtus n’a plus de droit : des adultes décident de sa vie.

Droits de la femme ?

On nous parle du droit de la femme, mais des délais de réflexions sont enlevés, les délais d’avortement étendus, augmentant les risques sur la santé des mères voire du fœtus.

Une interruption de grossesse a souvent des conséquences émotionnelles à vie, sans parler de ce que subit le corps. Le corps et les émotions dicteront leurs propres lois et ce n’est pas une loi sur le papier qui changera grand-chose. La prise de décision d’une IMG fait sujet à débat comme en témoigne une jeune femme (YouTube Amendement sur L’IMG pour cause de “détresse psychosociale” – datant du 7 août 2020).

L’homme en kit

Ce nouveau projet de loi encourage encore plus la marchandisation de l’embryon et des organes du corps humain.

Les recherches et expérimentations génétiques sont autorisées : l’embryon est vu comme un matériau utile pour la science et on ignore jusqu’où cela ira. Le don à la science des embryons non utilisés est encouragé.

Respect de la vie ?

L’embryon est une VIE. Il est la plus jeune forme de vie d’un être humain.

Une loi est sensée garantir le respect de l’être humain dès le commencement de sa vie (article 16 du code civil).

Boite de Pandore ?

Si cette loi est entérinée, on aura légalisé ce que la science rend possible de faire, ce qui ne va pas forcément de pair avec le respect de la vie.

On est en train d’ouvrir la boîte de Pandore : celui de considérer tout être vivant comme un ensemble d’éléments interchangeables, manipulables, et surtout, commercialisables. C’est aussi une étape psychologique de plus vers le transhumanisme.

Quel est votre avis sur le sujet ? Est-ce une avancée pour les femmes et pour la société ?

 

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Plus de détails et les sources sont données dans la section ci-dessous « En savoir plus… ».

Ce que dit la Bible

Commentaires

Ecritures

Dieu nous a donné la vie la plus précieuse qu’Il avait pour nous sauver.

Jean 3:16.

Car Dieu a tant aimé le monde qu’il a donné son Fils unique, afin que quiconque croit en lui ne périsse point, mais qu’il ait la vie éternelle.

Jésus a accepté de donner Sa vie pour nous.

Jean 10:17-18.

Le Père m’aime, parce que je donne ma vie, afin de la reprendre.

Personne ne me l’ôte, mais je la donne de moi-même; j’ai le pouvoir de la donner, et j’ai le pouvoir de la reprendre: tel est l’ordre que j’ai reçu de mon Père.

Dieu forma l’homme de la poussière de la terre et de Son Esprit.

Genèse 2 :7

L’Éternel Dieu forma l’homme de la poussière de la terre, il souffla dans ses narines un souffle de vie et l’homme devint un être vivant.

En lisant ce verset, j’ai toujours pensé à deux choses : le fait qu’il ne fallait pas mélanger deux choses qui n’appartiennent pas à la même catégorie. Comme, fibre naturelle, fibre synthétique. Clonage… Mais c’est une interprétation personnelle.

Deutéronome 22:11

Tu ne porteras point un vêtement tissé de diverses espèces de fils, de laine et de lin réunis ensemble.

Sources externes

Sites web :

En Français

Articles :

En Français

Vidéos à rechercher (*)

En Français

  • YouTube – Genetic Engineering will change Everything Forever – CRISPR (sous-titre en français).
  • YouTube : la loi de Bioéthique : Sont-ils devenus fous ? Avec Alexandra Caude-Henrion- Part 1 – 19 :00 mn.
  • YouTube : la loi de Bioéthique : Sont-ils devenus fous ? Avec Alexandra Caude-Henrion- Part 2 – 13 :06 mn.
  • YouTube : la loi de Bioéthique : Sont-ils devenus fous ? Avec Alexandra Caude-Henrion- Part 3 – 20 :16 mn.
  • YouTube – Fondation Jérôme Lejeune – Que savez-vous de la loi bioéthique de 2020 (1) ? La recherche sur l’embryon – 3 :08 mn.
  • YouTube – Fondation Jèrôme Lejeune – Que savez-vous de la loi bioéthique (2) ? L’embryon transgénique – 3 :47 mn.
  • YouTube – Fondation Jérôme Lejeune – Que savez-vous de la loi de bioéthique (3) : les chimères – 3 :49 mn.
  • YouTube – La transformation de l’être humain en objet marchand – 3 :09 mn (Jacques Attali).

En anglais

  • YouTube – Genetic Engineering will change Everything Forever – CRISPR.

Copyright

  • Louis Segond (LSG) by Public Domain
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